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Qualité des membres Barons et baronnies |
17571216(02) |
| Admission d'Anne Joachim Annibal de Rochemaure comme baron de Saint-Remèze, de tour du Vivarais, après vérification de ses six degrés et au delà (1094) de noblesse paternelle (sa noblesse maternelle ayant été prouvée en 1731) et enquête secrète à Nîmes | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Qualité des membres Barons et baronnies |
17580121(02) |
| Après la vérification de son titre de propriété de la baronnie de Mirepoix (donation de son oncle Charles Pierre Gaston de Lévis, duc de Mirepoix) et de sa filiation, Louis François Gaston de Lévis, marquis de Léran, est admis aux Etats | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Qualité des membres Barons et baronnies |
17580121(03) |
| Après vérification de son titre de propriété de la baronnie de Lanta, dont il a hérité par sa femme, Mathieu Ignace Alexandre Félix de Bessuéjols, comte de Roquelaure, déjà baron de tour par la baronnie d'Apcher, est reçu aux Etats comme baron de Lanta | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Qualité des membres Barons et baronnies |
17580201(15) |
| Renvoi à la commission des affaires extraordinaires de l'examen du titre de propriété du comte de Peyre pour la baronnie de Peyre qui sera de tour de Gévaudan en 1758 | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Qualité des membres Barons et baronnies |
17580203(05) |
| Les titres fournis par Jean Henri de Moret, comte de Peyre, ayant prouvé sa propriété de la baronnie de Peyre, il sera reçu aux Etats quand cette baronnie sera de tour pour le Gévaudan | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |